POULET ROYAL
Présentation de la marque POULET ROYAL
Déposée le 28 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POULET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POULET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POULET ROYAL est expirée depuis le 28 février 2024.
SNV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32
Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236018 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 11 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°342459 - Publication au BOPI 2002-03-11
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270660 - Publication au BOPI 2004-08-12
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551379 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20